11 nov. 2011 — L'habit et la cape du maréchal Ney ne quitteront pas la France, ainsi a décidé le ministre de la culture et de la communication Frédéric Mitterrand selon un arrêté⁽¹⁾ publié hier au Journal officiel, après un avis⁽²⁾ favorable de la Commission consultative des trésors nationaux quant au refus de délivrer le certificat d'exportation prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine.
Il s'agit d'une tenue de cérémonie ayant appartenu au maréchal Ney — réalisée vraisemblablement en 1804 dans la perspective du sacre de Napoléon I^er le 2 décembre — en velours de soie, soie et broderies de fils d'argent doré.
Michel Ney, duc d'Elchingen, prince de la Moskowa et maréchal d'Empire (1769-1815) a été exécuté le 7 décembre 1815 à Paris, place de l'Observatoire, pour s'être rallié à l'Empereur pendant « les Cent-Jours ». ■ (A.A.)
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⁽¹⁾ Arrêté du 23 octobre 2011 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine, J.O., n° 261, 10 nov. 2011, p. 18930, n° 64.
⁽²⁾ Avis n° 2011-13 de la Commission consultative des trésors nationaux, J.O., n° 261, 10 nov. 2011, p. 18965, n° 155.